Conditions générales de vente
Article 1 – Désignation
La société INNOVA est une SARL individuelle dont le siège social est situé au 6 rue de la vieille tour à Bordeaux (33).
Gaëlle Liesse, en sa qualité de présidente de la société INNOVA, propose des services stratégiques et opérationnels liés à la communication et au développement des entreprises sur le territoire national français et international, seule ou en partenariat.
Le site internet www.innova.fr a pour objectif de proposer aux entrepreneurs et aux sociétés des ressources et des informations pour les aider à faire évoluer leur business, développer leur chiffre d’affaires et construire leur communication. Les prestations et services de la société Innova y sont présentés.
Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de désigner par :
- Client : toute personne physique ou morale qui signe un devis auprès de la société INNOVA ou ayant payé sa ressource via une plateforme de paiement sécurisée.
- Le site : innova.fr
- CGV : les conditions générales de vente, détaillées ci-dessous
Article 2 – Vos données personnelles
Les informations que vous aurez saisies sur le site innova.fr pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par Gaëlle Liesse avec déclaration du fichier à la CNIL.
Elles sont utilisées pour le suivi des clients et des prospects et pour la constitution d’un fichier clientèle pour des prospections commerciales.
Innova s’engage à appliquer les mesures administratives, physiques et techniques appropriées pour préserver la sécurité, la confidentialité et l’intégrité des données du client. Elle s’interdit de divulguer les données du client, sauf en cas de contrainte légale.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous au gestionnaire du site par mail à contact@innova.fr
En adhérant à ces Conditions Générales de Vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre politique de protection des données personnelles et consentez à ce que nous collections et utilisions ces données.
En saisissant votre adresse email sur le site internet, vous recevrez des emails contenant des informations et/ou des offres promotionnelles concernant des produits édités par la société Innova. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails. Ce lien est précédé de la mention “Se désabonner”.
Les données recueillies feront l’objet d’une déclaration simplifiée à la CNIL afin de garantir le respect de la vie privée de chacun.
Article 3 – Champs d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) déterminent les conditions applicables aux services proposés par l’Agence de communication INNOVA pour tout client. Ces services sont réalisés principalement à distance. À la demande du client, des rendez-vous peuvent se tenir à Bordeaux (33) au sein des locaux du client.
Conformément à la loi, ces CGV sont systématiquement transmises au potentiel client et doivent être acceptées avant le paiement d’une commande. Elles sont accessibles et consultables à tout moment sur le site innova.fr. Les caractéristiques et détails des prestations sont indiquées sur le Site Internet ou sur le devis transmis au Client. Il revient au Client d’en tenir compte avant son achat. Les photographies ou graphismes présentés sur le Site Internet ne sont pas contractuels.
Toute condition générale ou particulière opposée par le Client ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de la société INNOVA, prévaloir sur les présentes CGV. Le Client s’engage à faire respecter les présentes CGV par l’ensemble de ses salariés le cas échéant.
Article 4 – Les obligations d’Innova
La bonne exécution des prestations suppose de la part de La Société : – L’information sur toute difficulté d’exécution de ses prestations et/ou toute conséquence d’éventuel changement d’orientation pendant toute la durée de la prestation ; – La détermination seule, de la nature et de l’importance des moyens nécessaires à l’exécution de la prestation ; – L’intervention dans l’élaboration du cahier des charges ; – La garantie que les créations sont juridiquement disponibles et ne sont pas grevées de droit des tiers, salariés ou non de la Société, pour les utilisations prévues au titre des CGV ; – L’information de manière régulière et efficace sur l’avancée de la réalisation de la prestation au travers de validations soumises au Client ; – Son engagement, à garder la plus stricte confidentialité, à ne pas divulguer, faire usage, ou publier toute information confidentielle du Client.
Article 5 – Les obligations du Client
Pour permettre à la Société de réaliser sa mission, le Client s’engage à : – Fournir tous les documents préalables permettant à la Société de mener à bien ses prestations ; – Établir un cahier des charges détaillé qui ne subira plus de modification, sauf accord des parties, après avoir été analysé et approuvé par La Société. Dans le cas où des modifications impliqueraient un remaniement substantiel du cahier des charges initial, ces dernières seront facturées en sus du devis initial ; – Collaborer activement à la réussite du projet en apportant à la Société dans les délais utiles et rapides toutes le s informations et documents nécessaires à la bonne exécution des prestations ; – Se conformer strictement aux préconisations techniques et créatives faites par La Société ; – Garantir La Société contre toute action qui pourrait lui être intentée du fait du caractère des données ou informations (textes, images, sons) qui auraient été fournies ou choisies par Le Client ; – Régler dans les délais mentionnés les sommes dues à la Société ; – N’utiliser et ne diffuser la communication réalisée par La Société que lorsque le solde total de la prestation a été versé.
Article 6 – Modalités financières
Les prix des prestations sont indiqués au Client via le « Guide des prestations » en euros hors taxes. Le tarif de la prestation sélectionnée par le Client est indiqué sur le devis personnalisé qui lui est transmis. Les tarifs y sont indiqués en hors taxes et en toutes taxes comprises. Le prix affiché sur le devis transmis au Client est le prix qui doit être réglé. En aucun cas un Client ne pourra exiger l’application de réductions n’étant plus en vigueur le jour de la Commande. Innova se réserve le droit de modifier le prix de ses prestations. Cette modification de tarification ne pourra avoir d’impacte sur des devis déjà signés au moment du changement..
Le règlement pourra s’effectuer par virement bancaire, carte bancaire via une connexion sécurisée ou par PayPal. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de la société Stripe. Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la société Stripe et ne saurait être imputée à la société Innova
6.1 – LE devis
Les Prestations sont facturées au tarif en vigueur à la date de réalisation de la prestation, en se référant au devis signé. Le détail de la prestation est explicité dans la rubrique « Désignation » du devis. La prestation ne comprend pas ce qu’il n’y est pas cité. La date d’échéance du devis et le prix des prestations incluses y sont mentionnés. En cas de non-signature passé ce délai, la Société se réserve le droit de soumettre un nouveau devis. Pour toute autre série de modifications additionnelles, suite à une entente commune sur le nombre d’heures nécessaires, un taux horaire de 100 € HT sera facturé.
6.2 – PRIX ET TARIFICATION
Selon le cas de figure, La Société peut facturer au taux horaire et/ou au forfait. Dans ce cas, le tarif est indiqué sur le devis ou la facture. Le Client s’engage à régler toute prestation. La Société peut de plein droit demander à être payée avant la livraison ou la mise en production de la prestation.
6.3 – ACOMPTE ET PAIEMENT EN PLUSIEURS FOIS
Un acompte est demandé par La Société avant de débuter chaque prestation. Celui-ci est de 30% du montant total lors de la commande. La Société se réserve le droit de demander un second paiement de minimum 30% du montant total dans les cas suivants : – Après une phase de validation ; – En milieu de projet ; – Lorsque l’échéance du projet se voit repoussée. Dans le cas d’une prestation inférieure à 500 € HT ou de prestations ponctuelles, La Société se réserve le droit de demander un paiement de la totalité en avance. Si le Client en fait la demande, un paiement en plusieurs fois peut-être mis en place. Les échéances seront alors indiquées sur le devis et devront être strictement respectées.
6.4 – RETARD DE PAIEMENT
Tout retard de paiement au-delà de 30 jours à compter de la date d’émission de la facture entraînera de plein droit des pénalités de retard égales au taux légal en vigueur à la date d’émission de la facture.
Article 7 – Commandes, délais et validation
Les commandes sont passées principalement par email. Le Client déclare connaître les limites techniques liées à l’internet, notamment en ce qui concerne la consultation des informations, le transfert des fichiers et les risques liés à cette technologie. Toute annulation de commande ne pourra intervenir qu’après l’acceptation de la Société et sera dans ce cas confirmée par écrit sous la forme d’un email.
Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif, en jours ouvrés et sans garantie à partir de la date de lancement du projet. Tout retard d’exécution des commandes ne saurait servir de base à l’annulation de celles-ci, à refuser les prestations ou à bénéficier de dommages et intérêts.
Selon les prestations, La Société se réserve le droit de scinder le projet en plusieurs phases correspondant à des étapes de validation précises. Une fois le bon pour validation accepté par le Client par écrit, aucun retour en arrière ne sera accepté sans la demande d’une facturation supplémentaire correspondant au temps passé sur lesdites modifications.
Toute commande de ressources passée sur le site internet de la société Gaëlle LIESSE | INNOVA implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes CGV. La vente s’opère dans la limite des stocks disponibles de la Société. Cette dernière ne pourra être tenue responsable des ruptures de stock ou de l’impossibilité de vendre un Produit dont le stock est inexistant. Le client souhaitant acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis ainsi que quelques informations le concernant ;
- valider sa commande après l’avoir vérifiée ;
- lire et accepter les CGV ;
- effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
- confirmer sa commande et son règlement.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
INNOVA communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Si le produit est indisponible après confirmation de la commande, INNOVA vous informera par mail ou par courrier. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez remboursé dans les meilleurs délais.
Article 8 – Livraison
L’accès aux produits numériques se fera via un document PDF pour les ressources. Immédiatement après avoir effectué votre commandevous recevrez un mail avec votre document PDF. Nous vous prions de les conserver de manière privée et sécurisée. En cas de difficulté pour accéder à votre commande, contactez le support par mail à l’adresse contact@innova.fr.
La livraison est faite à l’adresse que vous avez indiquée lors de votre commande (nous vous recommandons donc d’être particulièrement vigilants en saisissant vos informations).
Si INNOVA doit envoyer des produits non numériques, le Client choisit l’un des modes de Livraison proposés sur innova.fr lors de la commande. Lui sera alors demandée une adresse de livraison. En cas d’un défaut de livraison dû à un manque d’indication ou l’indication d’une mauvaise adresse, seul le client peut être tenu responsable.
Le montant des frais de livraison est indiqué avant le paiement du produit.
Les délais de livraison, indiqués lors de l’achat, peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits ayant fait l’objet de la commande et de la rapidité de la Poste. Ils prennent effet à compter de la date de confirmation de l’achat. En cas de retard de livraison, la commande n’est pas remboursée, mais le client doit en être tenu au courant.
Cependant, si les produits commandés n’ont pas été livrés dans les trente jours suivant la date indicative de livraison, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client dans les conditions prévues aux articles L.216-2, L.216-3 et L.241-4 du Code de la Consommation. Les sommes versées par le client lui seront alors restituées au plus tard quatorze jours après la date de dénonciation du retard.
Le client a le droit d’émettre des réserves et des réclamations lorsque le colis est manifestement endommagé à la livraison. Il doit également s’assurer que le produit reçu est bien le colis commandé. En cas de non-conformité des produits aux spécifications mentionnées dans le bon de livraison, le client doit adresser un mail à contact@innova.fr et renvoyer les produits.
Article 9 – Propriétés et responsabilités
5.1 – MENTION COMMERCIALE
La Société se réserve le droit d’inscrire une mention commerciale indiquant clairement sa contribution, assortie lorsque le support le permet, d’un lien hypertexte pointant vers son site internet. Le Client autorise La Société à faire mention de cette création comme exemple de ses réalisations dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. Il autorise également La Société, si le cas se présente, à publier ses créations dans la presse spécialisée.
5.2 – CONTENU INÉDIT
Pour les prestations de création de site internet, Le Client s’engage à fournir à la Société du contenu unique et inédit sous peine de sanctions juridiques ou de sanctions en termes de référencement naturel, par les moteurs de recherches. La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu présent sur le site internet du Client.
5.3- LIMITATION DES RESPONSABILITÉS
La responsabilité de la Société concernant les services sera entièrement dégagée à compter de la livraison. Si la prestation ne pouvait être réalisée en tout ou en partie, du fait de causes indépendantes de la volonté de la Société, sa responsabilité ne pourrait être engagée. Aussi, la responsabilité éventuelle de la Société, ne pourra entraîner d’indemnités supérieures à la somme versée par le Client pour les services prévus. La Société n’est tenue qu’à une obligation générale de moyens.
5.4 – CAS DE FORCE MAJEURE
La responsabilité des parties ne pourra être recherchée si l’exécution de la prestation est retardée ou empêchée en raison d’un cas de force majeure. En cas d’incapacité de travail, les Parties sont en droit de modifier le calendrier des Prestations en cours, sans qu’il ne puisse être exigé de versements d’indemnités. Il est admis que la Société se doit d’avertir le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité.
Article 10 – Confidentialité, cessation de la prestation
6.1 – CONFIDENTIALITÉ
Le Client s’engage à titre de clause de confidentialité, sans limitation de durée, pour quelque cause que soit, à la confidentialité la plus totale, en s’interdisant de divulguer, directement ou indirectement, quelques informations, connaissances ou savoir-faire que ce soient concernant la Société et ses modalités de fonctionnement, à moins que lesdites informations, connaissances ou savoir-faire ne soient tombés dans le domaine public ou que leur divulgation soit rendue nécessaire en vertu d’un règlement particulier ou d’une injonction administrative ou judiciaire.
6.2 – MODIFICATION DES PRÉSENTES CGV
Au cours de la prestation, le présent accord pourra être modifié par accord entre les Parties par voie d’avenant à la demande de La Société.
6.3 – RUPTURE DE LA COLLABORATION
En cas de manquement de l’une des parties, à l’une de ses obligations déterminantes, et après mise en demeure restée sans effet à l’expiration d’un délai de 15 jours ouvrés, l’autre partie pourra résilier le contrat de plein droit, par lettre recommandée avec accusé de réception, sans préjudice de tout dommages / intérêts auquel elle pourrait prétendre. En cas de rupture du contrat avant son terme par le Client ou La Société, Le Client s’engage formellement à régulariser et rétribuer les montants relatifs au temps de travail passé par La Société, aux postes réalisés ou en cours de réalisation, ainsi qu’aux services complémentaires effectués. L’ensemble des droits d’auteur restent la propriété exclusive et entière de la Société, à l’exception des données fournies par Le Client. Les fichiers et données sources créés et utilisés par La Société ne sauraient dès lors être revendiqués par Le Client sans une contribution financière. Les maquettes, et, plus largement, toutes les œuvres originales, restent la propriété de l’auteur, de même que les projets refusés. Ces documents doivent lui être rendus à sa demande.
Article 11 – Responsabilités
La société Gaëlle LIESSE | INNOVA ne peut en aucun cas être tenue responsable pour l’indisponibilité, qu’elle soit temporaire ou permanente du Site Internet bien qu’elle mette en œuvre tous ses moyens afin d’assurer en permanence le service, il se peut que celui-ci soit interrompu à tout moment. En outre, la Société se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site Internet indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d’amélioration ou de maintenance.
Article 12 – Modifications
La société Gaëlle LIESSE | INNOVA se réserve le droit de modifier le Site Internet, les CGV ainsi que toute procédure de livraison ou autre élément constitutif des prestations réalisées par la Société ou par le biais du présent Site.
Article 13 – Référencement
Le Client autorise la société INNOVA à mettre son nom et son logo dans la liste de référencement et portfolio ou tout autre communication visant à citer les Clients partenaires de la société INNOVA, y compris l’ensemble des réseaux sociaux. Si le Client ne souhaite pas paraître dans la liste de référencement, il devra nous en avertir par courrier au siège de la société.
Article 13 – Reglement des litiges
Les présentes conditions générales de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de différend ou de litige, le client est prié de s’adresser en priorité à l’organisme de formation à son adresse électronique contact@innova.fr ou à son adresse postale (6 rue de la vieille tour, 33000 Bordeaux).
En cas de non-règlement du litige par ce moyen, le client a le droit d’accéder gratuitement à un médiateur de la consommation, qui tentera de résoudre le différend de manière totalement impartiale. Cependant, les parties au contrat ne sont pas dans l’obligation d’accepter ce recours et les solutions proposées par le médiateur.
Pour faire appel au médiateur, le client pourra déposer sa réclamation sur le site ou en envoyer un courrier à l’adresse postale du médiateur dont les coordonnées s’affichent ci-dessous :
CM2C : Centre de médiation de la consommation et de conciliation de justicewww.cm2c.net | 14 Rue Saint-Jean, 75017 Paris | Téléphone : 06 09 20 48 86
Si le différend n’a pu être réglé à l’amiable, le tribunal de Bordeaux sera saisi.
Article 14 – Informations sur la société
Propriétaire : Gaëlle LIESSE | INNOVA – 6 rue de la Vieille Tour, 33000 Bordeaux – SIRET : 887 793 156 00019 – INNOVA est une Société par actions simplifiée (SAS) et inscrite au Registre du Commerce et des Société de Bordeaux. Le capital social de l’entreprise est de 1 000.00 €. Le directeur de la publication, Gaëlle LIESSE, peut être contacté via l’adresse électronique, contact@innova.fr Hébergeur : Le site internet https://www.innova.fr/ est hébergé par OVH dont le siège social se situe au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Les présentes Conditions Générales de Vente ont été mises à jour le 29 avril 2025.